Déposée le 1 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRED OLIVIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Le Jardin des Cigales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRED OLIVIER domicilié(e) Route de Chasse, ZI Actipole - 38200 - SEYSSUEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 268 632 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bât. B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque Le Jardin des Cigales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRED OLIVIER, Société par actions simplifiée - Route de Chasse, ZI Actipole - 38200 - SEYSSUEL - France - SIREN 405268632
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bât. B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Inscription le 10 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433331 - Publication au BOPI 2006-05-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Inscription le 16 avril 2012 - Changement de dénomination n°573844 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-16
Renouvellement avec limitation le 9 juillet 2013 n°2534606 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-09
Inscription le 29 janvier 2019 - Changement de nom, de dénomination n°753907 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-29
Inscription le 29 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°753906 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-29
Meubles, cintres pour vêtements, commodes, coussins, étagères, fauteuils, sièges, galettes de chaises, boites en bois. Tissus, couvertures de lit et de table, rideaux et voilages, tissus à usage textiles, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, sorties de bain.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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